2011

• Conseil municipal du 28 février 2011 CR intégral

2010

• Conseil municipal du 17 décembre 2010 CR intégral
• Conseil municipal du 23 septembre 2010
• Conseil municipal du 3 juin 2010 CR intégral
• Conseil municipal du 3 juin 2010 CR sommaire
• Conseil municipal du 30 mars 2010 CR intégral
• Conseil municipal du 30 mars 2010 sommaire
• Conseil municipal du 25 février 2010

2009

• Conseil municipal du 2 décembre 2009
• Conseil municipal du 29 septembre 2009
• Conseil municipal du 30 juin 2009
• Conseil municipal du 27 mars 2009
• Conseil municipal du 5 mars 2009
• Conseil municipal du 24 février 2009

2008

• Conseil municipal du 19 décembre 2008


• Conseil municipal du 25 septembre 2008
• Comité des Fêtes – autorisation de signer la convention de partenariat et désignation de deux représentants de la ville au Conseil d'administration
• aménagement du parking du stade et réalisation de nouvelles voiries régularisations foncières
• contrat intercommunal de Sécurité : sortie du dispositif.
• Crédits scolaires 2008-2009
• désignation d'un représentant au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charge du Grand LYON
• Décision budgétaire modificative N°2
• Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public
• prestations sociales
• Règlement Intérieur du Conseil Municipal


• CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 3 juillet 2008
• CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 22 mai 2008
• CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 10 avril 2008
• CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 9 janvier 2008
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 janvier 2008
• Ordre du jour
• Débat d'orientation budgétaire
• Liste des marchés passés en procédure adaptée, année 2007
• Fixation taux de promotion d'avancement de grade
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 15 MARS 2008
• Fixation du nombre d'adjoints et élection des Adjoints
• Election du Maire
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 MARS 2008
• Ordre du jour
• Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
• Election des membres élus du Conseil d'Administration du CCAS
• Mise en place des commissions municipales
• Election des membres de la Commission des Impôts Directs Locaux
• Election d'un délégué à la Communauté Urbaine de Lyon
• Fixation des indemnités du maire et des adjoints
• Election des délégués au Syndicat Intercommunal de gestion des énergies de la région Lyonnaise (SIGERLy)
• Débat d'orientation budgétaire

2007

• CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2007
• Ordre du jour
• Construction des vestiaires du stade football et sécurisation du terrain
• Demande de subvention auprès du département du Rhône, second contrat triennal 2006-2008 : délibération modificative.
• Développement de l'action de la Mission Locale à Sathonay-Camp : signature d'une convention
• Ouverture de postes d'agents d'animation recrutés pour besoin occasionnel
• Budget 2006 : ajustement technique
• Modification du tableau des effectifs : création et suppression de postes
• MODIFICATIONS DES STATUTS ET TRANSFERT DE COMPETENCES OPTIONNELLES AU SIGERLy
• BUDGET 2007 Engagement des crédits d'investissement
• Questions diverses
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 22 février 2007
• Ordre du jour
• Démoustication, participation de la commune pour l'année 2007
• Engagement de crédits d'investissement
• Pépinière d'entreprise " CAP NORD Approbation des statuts Adhésion de la ville de Sathonay-Camp
• Réorganisation des services municipaux
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 29 mars 2007
• Ordre du jour
• Budget Primitif 2007
• Compte administratif - compte de gestion, constatation et affectation des résultats
• Vote des taux de la fiscalité
• Indemnité de logement des instituteurs, fixation pour l'année 2006
• Pépinière d'entreprises " CAP NORD " , désignation des représentants de la commune et attribution d'une subvention
• Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
• Convention fourrière SPA
• Vote des subventions aux associations (article 6574)
• Voyage scolaire 2007
  
   
• CONSEIL MUNICPAL DU 19 JUIN 2007
• Ordre du jour
• Avenant au Contrat Triennal avec le Département du Rhône
• Prix du concours littéraire 2007
• Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône
• Renouvellement de l'ouverture de crédit de trésorerie auprès de Dexia- CLF
• Tarifs municipaux : Fripouilles, Restaurant scolaire, Bibliothèque
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 24 septembre 2007
• Ordre du jour
• Assurance Groupe Révision du taux de cotisation
• Bail précaire d'utilisation d'un local artistique
• Participation financière de la ville de Sathonay-Camp au dispositif de Contrat Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.I.S.P.D.)
• Renouvellement de la convention avec l'association " sur deux notes "
• Crédits scolaires 2007-2008
• Semaine du goût 2007, délibération cadre
• Indemnité de conseil au percepteur
• Examen du projet de règlement du Parc du Haut de la Combe
• Subvention à l'association culturelle des jeunes de Fontaines sur Saône (ACJF)
• Tarif de la bibliothèque : précisions
• Tarifs du Centre Aéré : modificatif
• Ticket jeunes, renouvellement pour 2007-2008 et modification du dispositif.
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2007
• Ordre du jour
• Centenaire de la ville de Sathonay-Camp : fixation des conditions de parrainage et autorisation à signer les conventions
• Cession d'un terrain à la Communauté Urbaine de Lyon
• Décision budgétaire modificative
• Modalités de contrôle des dossiers CNRACL
• Programmation prévisionnelle des équipements publics, signature d'une convention de participation aux investissements avec le ministère de la Défense.
• Restructuration de la dette de la commune auprès de DEXIA-CLF
• Entente sportive : demande de subvention championnats du monde de trampoline à Quebec-City.
• Tarifs communaux 2008
• tableau_de_calcul_tarifs (.xls)
   

2006

• CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2006
• Ordre du jour
• Engagements de crédits d'investissement
• Démoustication, participation de la commune pour l'année 2006
• Débat d'orientation budgétaire
• Modification du temps de travail de l'agent administratif chargé de l'accueil à la mairie
• mise en place d'un périmètre d'étude et d'une réserve foncière en vue de l'implantation d'un équipement public sur le secteur du boulevard de l'ouest
• Indemnité aux agents recenseurs
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 28 mars 2006
• Ordre du jour
• Vote des subventions aux associations (article 6574)
• Voyage scolaire 2006
• VOTE du BUDGET PRIMITIF 2006
• Demande de subventions : Dotation Globale d'Equipement (ETAT) et Contrat triennal (DEPARTEMENT)
• règlement intérieur du relais assistantes maternelles
• vote des taux de la fiscalité
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2006
• Ordre du jour
• Convention relative à l'aide technique accordée par le Département du Rhône aux communes pour le développement de la lecture publique
• Nouveau contrat de ligne de trésorerie avec Dexia-CLF
• Tarifs des fripouilles, du restaurant scolaire et de la bibliothèque municipale
• Election de 5 délégués titulaires et 5 délégués suppléants à la commission communale d'appel d'offres
• Modification des Commissions municipales
• Modification des Commissions municipales
• Compte administratif - Compte de gestion 2005, constatation et affectation des résultats, décision modificative
• Plan Local de l'Habitat, avis de la commune
• INTERVENTION DE M DUPONT SUR PLH
  
   
• conseil municipal du 28 septembre 2006
• Ordre du jour
• Modification du tableau des effectifs : créations de postes 1 animateur territorial, 2 agents techniques, 1 agent des services techniques
• Crédits scolaires 2006/2007
• Semaine du goût 2006, délibération cadre
• Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• Renouvellement du bail commercial relatif au bureau de poste et au logement de fonction avec La Poste
• Subvention exceptionnelle à l'association culturelle des jeunes de Fontaines sur Saône (ACJF)
• Renouvellement de la convention avec l'association " sur deux notes ".
• Tarifs communaux 2007
• Ticket jeunes renouvellement pour 2006-2007
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 26 OCTOBRE 2006
• Ordre du jour
• Enquête publique ARPEGE
• Enquête publique Centre d'Enfouissement Technique de Rillieux-la-Pape
• Projet Centre de Loisirs Sans Hébergement élargi aux mercredis pour les 3-12 ans
• Service Entretien et Service Jeunesse-Enfance : création de postes
• Projet de modification du Plan Local Urbanisme soumis à enquête publique
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 13 décembre 2006
• Ordre du jour
• Bail précaire d'utilisation d'un local artistique
• Convention Sath'na - Sathonay-Village -Sathonay-Camp : édition du livre du centenaire.
• Convention d'assistance juridique, autorisation de signer le marché
• modification règlements des structures multi accueil du Pôle Petite Enfance
• Renouvellement du parc social de l'OPAC de l'Ain : MUTUALITE, avis de la commune sur le dossier d'intention de démolir.
• Modification du règlement intérieur du cimetière
• Protocole de résiliation du contrat de maîtrise d'œuvre Robin-AGREGA architecture
• Modification du temps de travail d'un agent des services techniques
• Vente de terrains appartenant à la ville, rue Garibaldi
• Décision budgétaire modificative.
• Indemnité du percepteur, exercice 2006
• Demande d'admission en non-valeur
• Convention avec l'association Rhône Emploi et Développements
• Tarifs du centre aéré, modification
• DM_decembre_06 (.xls)

2005

• CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FEVRIER 2005
• Ordre du jour
• pôle petite enfance : création d'un poste d'agent social à temps complet
• création d'un poste d'agent d'entretien à temps non complet (28/35ème)
• Engagements de crédits d'investissement 2005
• Démoustication, participation de la commune au titre de l'année 2005
• Débat d'orientation budgétaire 2005
• pôle petite enfance : Régime indemnitaire - E.J.E. - coordinatrice du pôle
• règlement interne relatif à l'aménagement et à la réduction du temps du travail, modifications
• Prestations habillement
• Tarifs communaux 2005, modifications
• Subvention de solidarité suite au " tsunami " ayant frappé l'Asie du Sud Est en décembre 2004
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 MARS 2005
• Ordre du jour
• Budget Primitif 2005
• Projet de convention d'utilisation des locaux municipaux de l'espace associatif " Hôtel de la Chapelle "
• Vote des taux de la fiscalité
• Transfert de compétences optionnelles des communes au SIGERLy, avis sur notification
• Subvention aux associations 2005
• Subvention exceptionnelle à l'association XEREMIA
• indemnité de logement des instituteurs
• Subventions aux associations 2005
  
  
• CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2005
• Ordre du jour
• Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
• Hôtel de la Chapelle : avenants aux marchés de travaux
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2005
• Ordre du jour
• Modification du règlement du restaurant scolaire
• Affectation du résultat 2004
• Avenants aux marchés de travaux de l'Hôtel de la Chapelle
• Compte administratif 2004 Compte de gestion 2004
• Prix concours littéraire, poétique et illustratif 2005
• Marché de maîtrise d'œuvre en vue de la réalisation du nouveau restaurant scolaire communal : autorisation de signer le marché
• Avenant au contrat de ligne de trésorerie avec Dexia-CLF
• Convention d'assistance juridique
• Tarifs des fripouilles, du restaurant scolaire et de la bibliothèque municipale
• Tarifs foire gourmande 2005
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2005
• Ordre du jour
• Assurance groupe, attribution du marché
• CREDITS SCOLAIRES 2005/2006 et RASED
• " Grand Lyon " exercice de nouvelles compétences
• Délégations données au Maire par le Conseil Municipal
• Subvention pour frais de fonctionnement aux associations sportives, répartition
• Règlement amiable suite à l'effondrement de tombes au cimetière
• Hôtel de la Chapelle, règlement amiable suite à l'avis défavorable d'ouverture du bâtiment
• Tarifs d'utilisation des caves voûtées de l'Hôtel de la Chapelle et de son jardin
• Aménagements hydrauliques du ruisseau du ravin - participation des communes
• subvention à l'association PERICA
• Subvention pour frais de fonctionnement aux associations sportives, répartition
• Renouvellement de la convention avec l'association " sur deux notes "
• Ticket jeunes, renouvellement pour 2005/2006
• Vacations pour distribution d'imprimés
• Vente de terrains appartenant à la ville, rue Garibaldi
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL 15 DECEMBRE 2005
• Ordre du jour
• Convention de fourrière avec la SPA
• Décision budgétaire modificative N ° 1
• Renégociation de la dette et contrat de mobilisation de fonds
• Indemnité au percepteur 2005
• Choix d'une équipe de maîtrise d'oeuvre : marché d'aménagement du stade de football et de ses vestiaires
• Tarifs communaux 2006
• DM_n2_fonctionnement (.xls)
• DM_n2_investissement (.xls)
• tableau_de_calcul_tarifs (.xls)
   

2004

• CONSEIL MUNICIPAL du 20 janvier 2004
• Ordre du jour
• Contrat local de sécurité : financement du poste de coordonnateur CLS
• Démoustication, participation de la commune au titre de l'année 2004
• Demande d'admission en non-valeur
• Virement de crédits de chapitre à chapitre, budget primitif 2003
• Nouveau régime applicable aux IFTS décret n °2002-63 du 14 janvier 2002
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 16 mars 2004
• Ordre du jour
• création d'un poste de technicien supérieur et d'un poste de contrôleur territorial : délibération modificative
• Vote des taux de la fiscalité
• Budget Primitif 2004
• Pôle petite enfance : application du barème des participations familiales
• Opération " aménagement de l'Hôtel de la Chapelle " : marché de travaux
• Manifestation culturelle " semaine du goût " : tarifs des mètres linéaires
• Convention pour l'animation économique du Plateau Nord
• Convention d'assistance juridique permanente avec le Cabinet d'Avocats Philippe Petit
• Transfert de compétences optionnelles des communes au SIGERLy, avis sur notification
• Subventions aux associations 2004
• indemnités pour consultations électorales
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 02 JUILLET 2004
• Ordre du jour
• Affectation du résultat 2003
• Compte administratif 2003 - Compte de gestion 2003
• Transfert de compétences optionnelles des communes au SIGERLy, avis sur notification
• Décision budgétaire modificative N °1
• Adhésion de la commune au dispositif RASED
• Tarifs de la bibliothèque municipale
• Tarifs des Fripouilles
• Tarifs " maîtres nageurs"
• Tarifs du restaurant scolaire
• DM_n1_fonctionnement (.xls)
• DM_n1_investissement (.xls)
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2004
• Ordre du jour
• Extension des activités du centre de regroupement et de tri de déchets de la société ONYX
• Règlement de prestations de maîtrise d'oeuvre au bureau d'études " GEPE ".
• Modification du taux de cotisation au contrat groupe d'assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
• Convention avec l'agence nationale des chèques vacances, règlement des journées du centre aéré.
• Nouvelles compétences, transferts de compétences à la Communauté Urbaine de Lyon
• Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Sur 2 Notes, année 2004-2005
• Création d'un poste d'éducatrice de jeunes enfants pour la crèche
• Crédits scolaires 2004-2005
• Plan d'Occupation des Sols de la Communauté Urbaine de Lyon, secteur nord Modification n ° 6
• Renouvellement de l'ouverture de crédit de trésorerie
• Subvention à l'association PERICA
• Plan Local d'Urbanisme (PLU)
• Ticket jeunes, renouvellement pour 2004-2005.
• Réveillon du 31 décembre 2004
• Semaine du goût 2004
• Transfert de compétences optionnelles des communes au SIGERLy, avis sur notification
• Prestation de service unique : réalisation du projet d'établissement
• DM_n1_fonctionnement (.xls)
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2004
• Ordre du jour
• Nouveau règlement du cimetière municipal
• Décision budgétaire modificative N ° 2
• Indemnité au percepteur 2004
• Tarifs communaux 2005
• Voyage scolaire 2005, paiement d'un acompte et tarifs du voyage
• Plan Local d'Urbanisme : polygone d'implantation et réserve foncière
• DM_n2_fonctionnement (.xls)
• DM_n2_investissement (.xls)
• tableau_de_calcul_tarifs (.xls)
  
   

2003

• CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FéVRIER 2003
• Ordre du jour
• Création d'une commission municipale dédiée à la petite enfance
• demande de dotation globale d'équipement pour 2003 : opération d'aménagement de l'hôtel de la chapelle
• Engagement de crédits d'investissement sur 2003
• Convention d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats Philippe PETIT
• 3ème contrat petite enfance (2002-2006), Ville de Sathonay-Camp / Caisse d'allocations Familiales de Lyon
• Adhésion de quatre nouvelles communes au SIGERLy.
• Retrait d'une commune du SIGERLy
• Indemnité logement pour les instituteurs
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 27 mars 2003
• Ordre du jour
• Plan pluriannuel d'investissement avec le Conseil Général Avenant n °2
• Budget Primitif 2003
• Renouvellement de la convention de fourrière avec la SPA.
• Délégation du Conseil Municipal au Maire, modification de l'article L 2122-22 du code général des collectivités
• Redevance à l'entente interdépartementale de démoustication.
• MANIFESTATIONS CULTURELLES : création d'une régie de recettes pour l'encaissement des boissons
• Renégociation de la dette
• Bulletin municipal 2003, validation d'un avenant au contrat d'édition
• Subvention à l'école de musique « sur deux notes », mise en place d'une convention de partenariat
• Vote des subventions aux associations
• Vote des taux de la fiscalité communale
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2003
• Ordre du jour
• Affectation du Résultat 2002
• Création d'un poste d'agent d'entretien à temps non complet 32 heures par semaine
• Compte Administratif 2002
• Demande d'admission en non-valeur
• Subventions pour rénovation de façade
• Désignation d'un membre du Conseil Municipal à la commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges au « Grand Lyon »
• Modification de la composition des commissions municipales
• Modification des règlements de la crèche et de la halte-garderie
• paiement de vacation aux étudiants
• Création d'une régie pour l'encaissement des photocopies faites à la bibliothèque et modification de la régie inscription
• Renouvellement de l'opération « ticket-jeune » et A.S.I
• Tarifs de la bibliothèque 2003
• Tarif du restaurant scolaire 2003
• Tarifs des Fripouilles 2003
• Travaux salle de basket : validation des protocoles d'indemnisation de la commune suite aux dégâts subis : 1997-2003
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2003
• Ordre du jour
• Concours littéraire & poétique
• Création de deux postes d'agent d'entretien à temps non complet au restaurant scolaire.
• Renouvellement de l'ouverture de crédit de trésorerie
• Crédits scolaires 2003-2004
• Bibliothèque : changement du nombre de livres pris par les lecteurs
• Etablissement Public Numérique : adoption du règlement intérieur
• Déclassement du Marché d'Intérêt National de Lyon (MIN)
• Débat sans vote sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
• Sytral : révision du Plan des Déplacements Urbains (PDU).
• Semaine du goût 2003 Délibération cadre
• Indemnité au percepteur 2003
• Mise à jour du règlement interne relatif à l'aménagement, la réduction du temps de travail et aux congés.
• Tarif des maîtres nageurs Sauveteurs 2003-2004
• DM_n1_fonctionnement
• DM_n1_investissement
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 11 décembre 2003
• Ordre du jour
• Création d'un poste d'agent administratif à temps non complet (34 h 15 par semaine)
• Création d'un poste d'agent d'entretien à temps non complet (28 heures par semaine)
• Création d'un poste de contrôleur des travaux et d‘un poste de technicien territorial
• Décision budgétaire modificative N ° 2.
• Remboursement de frais de déplacement du Maire
• Mise à disposition du logiciel de cadastre numérique "Géonet" par le Grand Lyon
• Convention de fourrière
• Modification N ° 5 du Plan d'Occupation des Sols.
• « Pôle petite enfance », Règlements intérieurs, passage à la prestation de service unique.
• Subvention à l'association « Créa'Sath »
• Subvention GALAC
• Subvention exceptionnelle à l'amicale des anciens du 99ème et 299ème RI
• Vente d'un terrain communal cadastré AH 304 aux consorts BONAUDO
• Tarifs communaux 2004
• Transfert de compétences optionnelles des communes au Sigerly avis sur notification
• Voyage scolaire 2004, paiement d'un acompte et tarifs du voyage
• DM_n1_fonctionnement_2003 (.xls)
• DM_n1_investissement (.xls)
  
   

2002

• CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 JANVIER 2002
• Ordre du jour
• point sur la procédure de liquidation de l'association « aux petits mômes »
• Adhésion à l'Association Sportive Intercommunale Saône Monts d'Or.
• Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense.
• Adhésion au « Syndicat intercommunal de l'aménagement, du développement et de la promotion des ressources industrielles et de l'emploi du Val de Saône ».
• Débat d'orientation budgétaire
• Indemnité de logements des instituteurs, fixation des taux pour l'année 2002
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2002
• Ordre du jour
• centre de loisirs sans hébergement 3-6 ans : modification de la tarification
• Bibliothèque : délibération cadre concernant l'élimination des documents
• Budget Primitif 2002
• Marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de l'hôtel de la chapelle
• Subvention pour rénovation de façade
• Subvention pour rénovation de façade
• Sortie des biens acquis en 1996 de l'actif
• Renouvellement de l'opération « ticket jeunes » et conversion en euros
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 17 juin 2002
• Ordre du jour
• Désignation d'un ACMO (agent chargé de la mise en Å“uvre des règles d'hygiène et de sécurité pour les services communaux)
• Affectation du résultat 2001
• Affectation du résultat 2001
• Renouvellement du contrat assurance groupe
• Gendarmerie de Sathonay : validation du nouveau bail au profit de l'Etat
• Acquisition du terrain de Mme Suzanne CASTELLA
• Compte administratif 2001
• Décision Modificative N °1
• Passation d'un emprunt auprès de DEXIA
• Indemnité du Receveur Municipal année 2002
• Modification de la régie d'avances du CLSH 3-6 ans
• Suppression de l'emplacement réservé pour parking n °1 situé avenue Carnot à Sathonay-Camp
• Mise à disposition du parking de l'ex mess au profit de la ville de Sathonay-Camp
• Travaux à la crèche et à la Halte Garderie : demande de subvention auprès de la CAFAL
• Tarif de la bibliothèque
• Tarif du restaurant scolaire
• Tarif des fripouilles
• Taxe communale sur les emplacements publicitaires fixes
• Unification des quotients familiaux : centre aéré 3-6 ans, voyage scolaire, cantine
• Revalorisation des indemnités du maire et des adjoints
• Opération "ticket-jeunes" et élargissement de la prestation au règlement des journées centre aéré ASI
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2002
• Ordre du jour
• Crédits scolaires 2002-2003
• ouverture de poste : 1 C.E.S.
• Tarifs des maîtres nageurs sauveteurs pour l'année 2002 / 2003
• Marché salle de basket : mise en Å“uvre de la caution bancaire de l'entreprise Gentilini-Berthon
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2002
• Ordre du jour
• EDF GDF : redevance d'occupation du domaine public
• Délégation compétence « gens du voyage » au Grand Lyon
• Modification des statuts du SIGERLY
• Renouvellement du Crédit de trésorerie de 152 449.01 Euros
• assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel
• Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance et contrat local de sécurité
• Création d'un poste d'agent social à temps non complet (28 heures par semaine)
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DéCEMBRE 2002
• Ordre du jour
• Transfert des compétences de la commune au Sigerly
• Subventions exceptionnelles : Anciens combattants - Acrobate
• Tarifs communaux 2003
• Voyage scolaire 2003 Versement d'un acompte et tarifs
• Subvention exceptionnelle à l'association Acrobate
• Décision Modificative Numéro 2
• Don d'une parcelle de terrain à la commune
• Apurement de lettres de mission au cabinet PETIT, occupation sans titre par les nomades en 2002.
• Procédure de modification du plan d'occupation des sols
• Sortie des biens acquis en 1996 de l'actif
• Sortie du Syndicat de Développement du Val de Saône
• Subvention exceptionnelle aux anciens combattants
• DM_n2_DEC_2002_INVESTISSEMENT (.xls)
• tableau_de_calcul_tarifs_2003 (.xls)
   

2001

• CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 JANVIER 2002
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU DIMANCHE 18 MARS 2001
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 MARS 2001
• Ordre du jour
• Délégation d'attributions du Conseil Municipal au Maire
• Délégation de fonctions
• Election de 5 délégués titulaires et 5 délégués suppléants à la commission communale d'appel d'offres.
• Devenir du camp militaire. Délibération - motion
• Commission communale des impôts directs.
• Mise en place des comités consultatifs.
• Election des délégués pour la commission locale de surveillance de la déchetterie de Rillieux-la-Pape.
• Mise en place des commissions municipales permanentes
• Election d'un délégué à la Communauté Urbaine de Lyon
• Election des délégués au Syndicat Intercommunal du Gaz et de l'Electricité de la Région Lyonnaise (SIGERLY)
• Election des délégués au Centre Communal d'Action Sociale.
• Indemnités du Maire et des adjoints
• création régie pour la garderie périscolaire " Les Fripouilles "
• VOYAGE SCOLAIRE DES CM1 " Les Châteaux Cathares et TOULOUSE "
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 11 avril 2001
• Centre aéré : mise en place des tarifs dégressifs (2ème année)
• Modification du tableau des emplois : changement de titre
• Indemnité d'exercice de missions des Préfectures (I.E.M.P.)
• Indemnité Forfaitaire pour élections
• Création d'un poste d'agent du Patrimoine qualifié à temps non Complet (60 %)
• Régime indemnitaire
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2001
• Ordre du jour
• Règlement intérieur du Conseil Municipal
• Travaux d'étanchéité à la Gendarmerie, révision du loyer
• Election des délégués au Centre Communal d'Action Sociale
• Installation classée ANOFLEX : ouverture d'une enquête publique
• Prestations habillement
• Terrains militaires : validation du schéma d'organisation
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 2 octobre 2001
• Ordre du jour
• Modification d'un poste d'agent d'entretien à temps non complet
• Consolidation du Crédit de préfinancement de 2 000 000 francs
• Passage à l'Euro, contrat de prêt « Crédit foncier »
• Crédits scolaires 2001-2002
• Délibération Motion contre la fermeture de l'usine Majorette de Rillieux-la-Pape
• Démoustication, participation de la commune au titre de l'année 2001
• Décision Modificative N °2
• Marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension de la crèche municipale
• création d'un poste d' auxiliaire de puériculture ou d'auxiliaire de puériculture principal
• ouverture d'un poste de Contrat Emploi Solidarité
• Prestations sociales
• Renégociation des emprunts communaux
• Renouvellement du Crédit de trésorerie de 1 000 000 francs
• report de la taxe professionnelle unique
• Tarifs communaux 2002
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DéCEMBRE 2001
• prise en charge des frais de déplacement des bénévoles Å“uvrant à la bibliothèque municipale.
• cession gratuite de la parcelle AB 203 en vue de l'aménagement du carrefour chemin de la vallée / avenue Félix Faure
• Hausse du taux de L'assurance groupe
• Indemnité du Receveur Municipal année 2001
• Liquidation de l'association aux Petits Mômes, reprise des créances de l'association
• Passage à l'euro de l'ensemble des Prêts de la commune
• Conversion des tarifs communaux en euros
• Voyage scolaire des classes de CM1 : Châteaux Cathares et Toulouse
   

2000

• CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2000
• Ordre du jour
• Construction du Centre Technique Municipal, marché de travaux, lot n °4, avenant n °1>
• Subvention pour rénovation de façades
• Subvention pour rénovation de façades
• Renouvellement de la convention fourrière avec la SPA
• Rénovation et mise aux normes des écoles primaires et maternelle, marché de travaux,lots n °2 et n °4,avenant n °1
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FéVRIER 2000
• Ordre du jour
• Taux d'imposition des quatre taxes locales
• Centre aéré, mise en place de tarifs dégressifs et réévaluation des quotients familiaux.
• Site Internet
• Budget Primitif 2000
• Subventions aux associations
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL du 27 mars 2000
• Marché de travaux dans les écoles : avenant au lot n °3
• Convention d'assistance juridique avec le cabinet d'avocats Philippe PETIT.
• Horaires variables du personnel administratif
• Subventions aux associations et autres organismes d'intérêt général 2000
• Subvention d'équilibre association aux Petits Mômes
• Revalorisation de la prime annuelle des fonctionnaires territoriaux
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2000
• Convention SIGERLY
• Ouverture de crédit de préfinancement
• Bibliothèque, élimination des documents
• Ouverture de crédit de trésorerie
• Crédits scolaires 2000-2001
• Indemnité de logement pour les instituteurs : fixation des taux pour l'année 1999. >
• Indemnité du receveur Municipal pour 2000
• Travaux dans les écoles : passation d'un marché de maîtrise d'Å“uvre et d'un marché de travaux>
• Travaux de rénovation salle Victor Hugo : passation d'un marché de maîtrise d'Å“uvre et d'un marché de travaux
• Passation d'un marché négocié pour le restaurant scolaire
• Nouveau Plan d'Occupation des Sols et évolution des terrains militaires
• Convention en vue de l'assistance apportée aux communes par le SIGERLY
• Subvention pour rénovation de façades
• Tarification du restaurant scolaire
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2000
• Ordre du jour
• contrat de prestations de services pour l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules
• Bibliothèque municipale : convention avec la Bibliothèque Départementale de Prêt.
• devenir du camp militaire
• Cession SARHLM-Silyl / Commune de Sathonay-Camp
• Plan pluriannuel d'investissement avec le Conseil Général.
• Inscription d'informations complémentaires sur les plaques de rue.
• Mesures d'urgence contre le saturnisme, définition des zones à risque d'exposition au plomb
• Subvention pour rénovation de façade
• Intervention de M. ABADIE : devenir du camp
• Règlement intérieur du restaurant scolaire
• Tarif des maîtres nageurs sauveteurs pour l'année scolaire 2000/2001
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2000
• Affectation du résultat 99
• Décision Budgétaire Modificative
• Contrat communautaire de développement du Val de Saône.
• Prise en charge des frais de déplacement des bénévoles oeuvrant à la bibliothèque municipale
• Gare de Sathonay-Camp : périmètre d'étude
• Paiement des permanences du pédiatre à la crèche municipale
• Subvention pour rénovation de façade.
• Subvention pour l'association "Ensemble non à la Prison".
   

1999

• CONSEIL MUNICIPAL DU 28 janvier 1999
• Ordre du jour
• Travaux de rénovation et de mises aux normes au sein des Ecoles Primaire et Maternelle
• Travaux à la Gendarmerie de SATHONAY-CAMP
• Construction d'une Halte Garderie Municipale
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 1999
• Ordre du jour
• Travaux de rénovation et de mises aux normes au sein des écoles primaires et maternelles
• Réponses aux questions diverses posées lors du conseil municipal du 28 janvier 1999
• Motion de soutien aux salariés de l'usine FEUDOR
• Construction du Centre Technique Municipal
• Subventions aux associations
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 1999
• Ordre du jour
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 1999 : Ordre du jour
• Ticket-jeunes-associations
• Maîtres nageurs sauveteurs
• Salle de basket
• Taxe sur l'électricité
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 1997 : ORDRE DU JOUR
• Aide financière pour participation au championnat du monde de Dance Show
• OPAH : lancement de l'étude
• Patrimoine des 99ème et 299ème RI.
• Subvention pour rénovation de façades.
• Tarifs communaux 2000
• Tarifs communaux 2000
• Organisation d'un voyage pour les classes de CM1
• Municipalisation de la crèche et halte-garderie
  
  

1998

• CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FéVRIER 1998
• Ordre du jour
  
   
• CONSEIL DU 30 MARS 1998
• Ordre du jour
• Aménagement des Abords du Stade
• Aménagement intérieur de la Mairie
• Annulation Délib. du CM du 18/12/1997 - Déplacement des élus Frais de Mission
• Attribution subvention Absents : pour Travaux de rénovation de façades
• Construction d'un bâtiment des services techniques
• Subventions 1998
• Réhabilitation du Sous-Sol de l'Hôtel de la Chapelle
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 1998
• Ordre du jour
• Acquisition de la propriété Michaud
• C.L.S.H. : Paiement par Chèque-vacances
• Contractualisation des aides du Conseil Général : programme d'investissement 1998-2001
• Affectation du résultat 1997
• Ajustements budgétaires
• Subvention exceptionnelle création flamme
• Subvention exceptionnelle pour l'Entente Sportive - Championnat du Monde
• Taux d'Imposition des quatre taxes locales
• Création d'une zone de publicité restreinte
• Budget primitif
• Budget primitif : adoption définitive
• Tableau des emplois
• Classe de découverte
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 1998
• Ordre du jour
• Retour sur le dernier conseil municipal du 25 juin 1998
• Contractualisation des aides du conseil général : Programme d'investissement 1998-2001
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 1998
• Ordre du jour
   

1997

• CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 1997
• Ordre du jour
• Programme de travaux 98 demande de subventions au Conseil Général
• Subventions pour les travaux de rénovation de façades
• Subvention aux associations : versement de reliquats
• Conseil municipal du 12 NOVEMBRE 97
• Délibération sur l'avenir du camp militaire
• Réhabilitation de la Salle de Basket : Lot N °2 : CHARPENTE METALLIQUE - SERRURERIE - MENUISERIE
• Réhabilitation de la Salle de Basket : Lot N °5 : PLATRERIE - PEINTURE - ISOLATION
• Réhabilitation de la Salle de Basket : Lot N °10 : PLOMBERIE-SANITAIRE-CHAUFFAGE- VENTILATION
• Réhabilitation de la Salle de Basket : Lot N °4 : MENUISERIE BOIS
• Réhabilitation de la Salle de Basket : Lot N °1 : DEMOLITION - MACONNERIE - CARRELAGE
• Convention à signer avec la Communauté Urbaine de Lyon pour la coordination des travaux de voirie - Projet CHORUS
• Délibération règlement cimetière
• Délibération compte administratif
• Acquisition de la propriété MICHAUD
• Crédits scolaires
• Classes de découverte
• Emprunt auprès du Crédit Local de France
• Rémunération du Personnel à l'occasion des consultations électorales
• Subvention exceptionnelle à l'Entente Sportive
• Constitution de la Commission de révision de la liste électorale aux élections prud'homales
• Création d'un poste d'Educateur des Activités Physiques et Sportives 2ème classe.
• Régularisation d'échange de terrain
• Tableau des emplois
• SIGERLY_Modification_delegues
• Création de postes pour la structure d'accueil périscolaire
• Autorisation d'enlèvement de remblais
• Mécanisme de solidarité financière communautaire
• Subvention aux associations
  
   
• CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 1997
• Ordre du jour
• Subventions pour les travaux de rénovation de façades
• Attribution de subventions pour travaux de rénovation de façades
• Subvention Association GALAC
• Plan de déplacement urbain (P.D.U.)
• Plan de prévention des risques
• Extension de l'usine Rhône Poulenc